Mentions légales
 

La Maison du Kakémono est un nom commercial exploité par la société  SO ARTISTIC.
L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.
La société  SO ARTISTIC se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisations non autorisée des noms et des logos ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos ainsi que plus généralement à l’ensemble du contenu du site.

 

Droit d'auteur
 

En application du code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des disposition relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelques formes que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable dont la demande est à adressée à SO ARTISTIC.

 

Liens
 

Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer le webmaster. Ce site internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site.
SO ARTISTIC n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données ou des opinions qui y figurent.

 

Protection des données personnelles
 

Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l’utilisation de formulaires. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif dSO ARTISTIC et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication de ces informations à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, adressez-vous à SO ARTISTIC
Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garantie.

 

Décharge de responsabilité


SO ARTISTIC effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. SO ARTISTIC n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant la mise à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.

 

Société éditrice du site
 

SO ARTISTIC
Capital social : 10 000 euros 
SIREN : 853 275 063 
T.V.A : FR 51 853 275 063
Siège social : 3, rue de la Seigneurie – 91700 Villiers sur Orge – FRANCE
Directeur de publication : Ogun SANZ

 

Réalisation / conception / développement et design du site


SO ARTISTIC - 3, rue de la Seigneurie – 91700 Villiers sur Orge – FRANCE


Hébergement du site
 

Radix / 30/B Adarsh Society / Near Kaashi Parekh Complex / Swastik Char Rasta, CG Road / Ahmedabad - 380009, Gujarat - India